AEROMODELISME CLUB TYROSSAIS
8 Rue des Pyrénées
/
 
 
 
 
 
 

Mis à jour le 22 Janvier 2011
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le présent règlement intérieur a pour but de compléter les statuts et définir les droits et les obligations des membres entre eux, et vis-à-vis de l'association. Il doit préserver les intérêts de tous et de chacun et permettre de pratiquer une activité de loisirs dans de bonnes conditions et en toute sécurité.
1 – RESPONSABILITÉS :
La responsabilité de chacun est engagée dès qu'il pénètre sur les terrains d’évolution du club A.C.TYROSSE sur lesquels le club exerce ses activités. Tout modéliste doit avoir à l'esprit que cette activité présente des dangers si l'on ne respecte pas les règles de sécurité mises en place.
L’aéromodéliste doit s'assurer qu'il ne met pas en danger l’intégrité physique ou la vie d'autrui. Il doit avoir une action préventive de sécurité particulièrement auprès des personnes étrangères au club, qui viennent le visiter.
2 – LIMITATIONS :
L’effectif sera limité à 80 membres par décision de l’Assemblée Générale. Cette limitation est applicable aux membres actifs seniors domiciliés hors de la communauté d’agglomération de la MACS. Les membres actifs cadets, juniors et encadrement n’entrent pas dans cette limitation.
Les adhésions renouvelées après le 31 Janvier seront considérées comme nouvelles adhésions. Elles seront subordonnées aux règles statutaires de conditions d’adhésion et de limitation d’effectif. Cette disposition affecte également les adhésions des membres associés.
3 – ASSURANCES :
3-1 – L’aéromodéliste, membre actif ou associé du club ACT, est obligatoirement affilié à la FEDERATION FRANCAISE d’AERO-MODELISME « FFAM ». Par le biais de l’assurance fédérale, il garantit ainsi sa responsabilité civile vis à vis d’autrui. La validité de cette assurance est celle de l’année civile légale.
Ce licencié est prévenu que l'assurance FFAM n'est qu'une responsabilité civile envers les tiers et qu'il lui appartient de se couvrir à titre personnel (assureur privé ou options possibles par l’assureur FFAM, à sa demande expresse, en sus de la licence) en cas de dommages corporels causés à lui-même.
3-2 - Le modéliste doit être obligatoirement à jour de sa cotisation auprès du club. Celle-ci est exigible le 1er janvier de chaque année. A compter de cette date, la pratique de l’aéromodélisme sur les installations du club est interdite à toute personne n’ayant pas renouvelé la licence de membre actif, conjointe à son adhésion au club ACT ou de son club natif (membre associé).
3-3- Un aéromodéliste de passage, licencié dans un autre club affilié FFAM, peut, à titre occasionnel, être autorisé à effectuer un vol sur les installations du club. Il devra être accompagné d’un licencié, membre actif du club.
3-4 - Un aéromodéliste licencié dans un autre club affilié FFAM, peut voler à titre « d'invité », accompagné par un membre actif du club, sous réserve qu'il se soit fait connaître sur le terrain, sous deux conditions :
- avoir préalablement pris contact avec un membre du Comité Directeur,
- avoir présenté sa licence,
Cet invité est un utilisateur exceptionnel des installations du club. En cas de non respect du présent
règlement, le Comité Directeur peut mettre fin immédiatement à ce titre d’ « invité». Le nombre d’invitations est limité à QUATRE journées par an pour son bénéficiaire. Au-delà, le modéliste « invité » devra s’acquitter de la cotisation « membre associé ».
Exception est faite pour les licenciés en séjour de courte durée (vacances, etc....), qui pourront utiliser les installations du club pendant une période ininterrompue maximale de UN mois, non renouvelable, sous les deux conditions suscitées. Au-delà, ce modéliste devra s’acquitter de la cotisation « membre associé ».
3-5 - En cas d'accident de toute nature, les intéressés doivent PREVENIR IMMEDIATEMENT par tous moyens à leur disposition, le président du club (ou en cas d’absence un membre du Comité Directeur) et lui faire un rapport précisant les causes et les conséquences matérielles et corporelles dudit accident. Ils
page1image36192
page1image36464
doivent remplir les formulaires téléchargeables sur le site www.ffam.asso.fr ou que ce responsable leur remettra et les remettrons dans le meilleur délai au Président d’ACT qui les adressera à la FFAM.
4 – TABLEAU DES FRÉQUENCES :
4-1 - Seules les bandes de fréquences autorisées par la FFAM sont utilisables sur le terrain fédéral du club : 26 et 27 Mhz, 35 Mhz, 40 Mhz, 41 Mhz, 72 Mhz et 2,4 Ghz. Il est rappelé que l’utilisateur d’une fréquence dite « hors bande » n’est pas garanti par l’assurance FFAM en cas d’accident matériel et/ou corporel. Sa responsabilité pénale et civile pourra être recherchée.
4-2 - L'utilisation du tableau de fréquence est OBLIGATOIRE, y compris pour les nouvelles fréquences attribuées en 35 Mhz, 40 Mhz et 2.4 GHz, même lorsque le modéliste est seul sur le terrain (étant entendu que ce modéliste ait accès au local du club).
Pour accéder à une fréquence, le modéliste récupère la pince fréquence appropriée ; il est alors « propriétaire » de la fréquence.
4-3 - S'il y a plusieurs utilisateurs d'une même fréquence, la pince doit revenir au tableau après chaque vol.
4-4 - Le partage du temps de vol entre personnes ayant la même fréquence doit être négocié de manière conviviale afin que chacun puisse profiter des installations du club. Toutefois, s'il n’y a pas d'accord, une pince fréquence doit changer de main (*) tous les 1/4 d'heure et doit passer entre toutes les mains concernées avant de revenir au premier utilisateur.
(*)N.B. : Lorsqu'une séance planeur remorqué est mise en place, cette disposition ne s'applique pas au remorqueur pendant toute la durée de la séance (qui devra dans la mesure du possible prendre une fréquence aux standards remorqueurs FFAM). Par contre, les planeurs sont soumis aux mêmes dispositions que les autres modélistes.
4-5 - La règle fédérale en matière de fréquences est de voler à 20 Mhz d'écart. Il peut y avoir cependant des accords entre pilotes qui acceptent de voler à 10 Mhz d'écart.
Il est rappelé que des écarts identiques entre trois fréquences peuvent provoquer des phénomènes d’inter modulation, les fréquences image (455 Khz) s’additionnant et se soustrayant entre elles par multiples identiques.
4-6 - Le club tient à la disposition de ses membres un fréquencemètre sur la bande 41 Mhz, dont l’utilisation est sous la responsabilité directe d’un membre du Comité Directeur.
4-7 - Le vol dit « en immersion » n’est pas autorisé, sauf dans le strict respect des règles fédérales et légales.
4-8 - La prise de vues aériennes à partir d’un aéromodèle ne peut se faire qu’à titre amateur et occasionnel, avec le consentement des tiers susceptibles d’apparaître sur la prise de vue et conformément aux règles légales en la matière.
4-9 - Toute autre activité que la pratique de l’aéromodélisme telle que définie statutairement est interdite sur les installations du club.
5 – SÉCURITÉ :
Le club met à disposition des modélistes des tables équipées de butées d'aile. Ces équipements seront utilisés par les modèles « légers » ou de dimensions adaptées. Toute mise en œuvre d’aéromodèle se fera butées d’ailes mises en place sur la table.
Les aéromodèles posés au sol doivent être retenus obligatoirement lors de la mise en route par une sangle reliée à un point fixe ou tenus par un assistant. Les essais moteurs se feront hélice opposée au parking (c’est à dire dirigée vers la piste ou au mieux vers les zones de vol au dehors de la zone protégée.
L’envol, l’atterrissage et le survol des zones :
  • -  CHEMIN d’accès au terrain,
  • -  PARKING véhicules,
  • -  PARKING aéromodèles,
  • -  ZONE HERBEUSE entre la barrière et la piste bitumée,
  • -  CAMPEMENT des gens du voyage
  • -  TOUTES ZONES d’interdictions indiquées sur le plan de vol joint au présent règlement intérieur
page2image33960
est strictement interdit (zones de sécurité) par tous types d’aéromodèles.
L’altitude et les volumes de vol sont définis suivant le plan ci-joint et devront être respectés.
Un équipement de mesure de l’altitude est à la disposition des membres du club qui en feront la demande. Cet appareillage reste sous la responsabilité directe d’un membre du Comité Directeur.
Toute activité aéromodéliste sera strictement interdite pendant l’exercice des journées ball-trap. Les dates de ces activités seront affichées au local du club.
Les heures et le volume de vol pourront être restreints dans le cadre des mesures de qualité de vie et environnementales liées au voisinage des installations d’ACT, pendant une période déterminée. Ces mesures feront l’objet d’avenants.
6 – NUISANCES SONORES :
Les aéromodélistes doivent respecter les normes de bruit édictées par la FFAM : - 92dB (herbe)
- 94 dB (surface dure) pour tous les aéronefs, exception faite de modèles spéciaux (ex. : pulsoréacteurs) ou pendant les manifestations ouvertes au public,
Le club dispose d’un sonomètre utilisable à la demande du modéliste intéressé sous la responsabilité directe d’un membre du Comité Directeur.
7 – PROPRETÉ :
Chacun doit faire en sorte que le club reste un endroit convivial propre. Un modéliste à le devoir de laisser sa table propre, doit ramener ses déchets (dont il est le seul propriétaire) et ranger les accessoires utilisés (pinces de fréquence, butées d’ailes). Il fermera à clef le local du club s’il est le dernier à quitter le terrain, ceci dans la mesure où il en détient la clé.
8 – UTILISATION DU TERRAIN :
Les zones de vol sont définies avec des règles précises :
8-1 - Piste principale : La piste principale permet l'évolution de l'ensemble des aéromodèles, et chacun doit pouvoir trouver un temps de vol, en groupe ou en solo, et effectuer le type d'évolution qui lui convient.
En cas de forte affluence, chacun doit veiller à ne pas monopoliser la piste, et à la libérer en respectant les règles fixées au paragraphe 4-4
Les pilotes se placent tous sur l’un ou l’autre des "point pilote" qui sont établis en fonction du sens du vent dominant.
Les manœuvres de décollage, atterrissage et le sens de vol, doivent être respectés par les pilotes présents sur le "point pilote", ce sens étant le même pour tous, le vecteur principal restant le vent dominant.
Nota : un pilote seul respecte le point pilote qui lui est indiqué par le vent dominant.
8-2 – Piste écolage hélicoptère : l’élève pilote hélicoptère utilisera la piste réservée à cet effet. L’aire d’évolution est étendue à l’Ouest et au Nord sur une surface de 20m x 20m comprenant la dalle d’écolage à une altitude maximale de 1m50.
8-3 - Piste herbeuse : la piste herbeuse, placée au Nord de la piste bitumée pourra être utilisée de façon permanente dans les mêmes dispositions que la piste bitumée.
8-4 - Interdiction : sauf accord contraire entre deux licenciés pilotes d’avion et hélicoptère, les évolutions et trajectoires de ces aéromodèles étant difficilement compatibles, les utilisateurs de ces appareils devront s’autodiscipliner pour ne pas évoluer en commun, et ce, par mesure de sécurité. En cas d’accident, conséquent de l’inobservation de la présente règle, les licenciés en cause assument la pleine responsabilité civile et pénale attachée à leur comportement.
8-5 – Sécurité après vol : tous les aéromodèles motorisés, devront stopper leur moyen de propulsion, dès la fin de leur atterrissage. Le retour vers le parking aéromodèles avec le moteur en fonctionnement n’est pas autorisé.
8-6 – Les aéromodèles à propulsion électrique non munis d’atterrisseur seront lancés depuis la piste bitumée, au niveau ou en avant des pilotes pratiquants déjà en vol.
8-7 – Restrictions d’utilisation : interdictions liées aux journées d’exercice du ball-trap,
8-8 – du 15 Mai au 15 Septembre, entre 12h00 et 14h00 toute pratique du vol à moteur thermique est interdite, à l’exception des aéromodèles à propulsion électrique. Sont également exclus les appareils à turbine ou de vitesse à propulsion électrique (genre twin-jet, fun-jet, etc....) en raison de la fréquence élevée du bruit produit par ce mode de propulsion.
8-9 – Le volume de vol Nord-Est est tronqué par une diagonale afin d’éviter d’approcher en vol la propriété de Mr DEBOTH située au lieu-dit « Le Grand Brana », sur le territoire de la commune de SAINT VINCENT DE TYROSSE.
8-10 – Le survol de la zone herbeuse qui se trouve au Sud-Est après l’emplacement du Ball-Trap Tyrossais est autorisé, afin de faciliter les manœuvres d’approche, d’atterrissage et de décollage,
page3image40056
page3image40328
page3image40600
page3image40872
page3image41144
page3image41416
page3image41688
page3image41960
9 – ECOLE de FORMATION :
L’école de formation est animée par les moniteurs brevetés par la FFAM au sein de l’association. Le matériel en dotation, notamment les aéromodèles en double commande, sont sous la responsabilité et la garde des formateurs désignés par le Comité Directeur. Ces formateurs assurent la mise en conditions de vol technique et aéronautique, ainsi que l’entretien courant du matériel de formation qui leur est confié.
L’association ACT est en charge de tout achat des matériels et des fournitures nécessaires à l’entretien et à la formation théorique et pratique de l’aéromodélisme.
Les formateurs pourront solliciter le dédommagement de leurs frais de déplacements consécutifs aux séances de formation :
- par bordereau de frais de mission, directement auprès de l’organisme bénéficiaire de la convention avec l’association ACT,
- par don au bénéfice de l’association, sous couvert du rescrit fiscal dans le cadre de la Loi des Finances en vigueur en ce qui concerne la gestion fiscale des associations régies par la Loi du 1er Juillet 1901.
Une participation est demandée à chaque adhérent bénéficiant de la formation pratique avec le matériel de l’association ACT. Une carte comprenant dix cases correspondantes chacune à un vol d’une durée moyenne de 10 minutes sera remise à l’élève et devra être présentée avant toute séance de vol. Cette contribution est révisable annuellement. La carte est renouvelable. Les vols non exécutés ne seront pas remboursés.
Le formateur encochera la carte à chaque vol exécuté et sera seul à en apprécier la durée et la réalisation. Les conditions météorologiques seront laissées à l’appréciation du moniteur pour l’exercice de la pratique en vol.
En cas de comportement mettant en cause la sécurité au sol ou en vol, la gestion normale de l’école de formation, le fonctionnement normal de l’association ACT, la carte de formation pourra être retirée par décision du Comité Directeur, sur proposition du formateur. Le cas échéant, un élève sous Convention Scolaire fera l’objet d’un rapport de comportement au Chef d’Etablissement concerné.
Dans le cadre de la formation pratique sur les installations d’ACT avec des élèves inscrits en Convention Scolaire, il pourra être fait appel à un second membre encadrant afin de garantir la sécurité du groupe. Un maximum de quatre élèves se trouvera à proximité immédiate du moniteur sur l’emplacement « pilote », le restant du groupe étant éloigné de 10 mètres au moins du bord Sud de la piste d’évolution.
10 – DISCIPLINE :
Le modélisme doit rester une activité de loisirs conviviale. Les règles de courtoisie et de savoir- vivre sont la base de la vie associative.
Les litiges éventuels doivent être portés à la connaissance du Comité Directeur qui les étudie et proposera des solutions ou une médiation entre les protagonistes.
Il est créé sur l’aire d’arrivée des véhicules un emplacement réservé exclusivement aux véhicules des adhérents ou des visiteurs tributaires de l’handicap physique reconnu par les instances publiques et sociales. Cette aire de stationnement devra être respectée.
Tout manquement aux règles précédemment édictées, notamment en matière de sécurité, et provoquant une gêne répétée pour les autres modélistes sera l'objet de remontrances pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive du club prononcée conformément aux statuts de l’association.
En tout état de cause, un comportement portant atteinte au fonctionnement normal et harmonieux de l’association entraînerait l’application des règles statutaires en matière de discipline.
11 – ACCEPTATION DU REGLEMENT :
Chaque licencié reçoit un exemplaire du présent règlement intérieur accompagné du plan des zones de vol, au moment de son adhésion. La signature par l’intéressé de la fiche d’adhésion annuelle sur laquelle il est spécifié avoir pris connaissance du règlement intérieur, vaudra acceptation sans réserve du présent règlement intérieur. Le règlement intérieur et tout avenant à ce règlement seront affichés dans les installations du club, et chaque licencié devra se tenir informé de ses modifications.
Règlement intérieur modifié et adopté par l'Assemblée Générale du 22 Janvier 2011,
Le Président Claude LARREY  Le Secrétaire Philippe MAUREL

Affiliation FFAM n° 618/3002 – Agrément Préfectoral : W401000988 – Agrément Jeunesse et Sports n° 770S4008
Siège Social du club : AEROMODELISME CLUB TYROSSAIS, mairie, 40230 ST-VINCENT de TYROSSE Adresse postale : Monsieur Claude LARREY, 5 Rue Racine 40100 DAX - 05.58.58.18.77 – 06.11.05.14.71 Adresse mail : contact@aeromodélisme-tyrosse.fr Site Internet : http://aéromodélisme-tyrossais.fr/
page4image37784
page4image38328
page4image38600
page4image38872
page4image39144
page4image39416
page4image39688


SAINT VINCENT de TYROSSE, le 22 Janvier 2011
Compte tenu de la nécessité impérative d’adapter les horaires et l’espace d’évolution des aéromodèles, en raison de la qualité de vie et de l’environnement liés au voisinage de nos installations, le Règlement Intérieur comprendra les modifications suivantes.
AVENANT au REGLEMENT INTERIEUR
1°) – du 10 Avril au 15 Août, le Dimanche de 10h00 à 12h00,
le volume de vol au Nord-Est des pistes est réduit suivant une zone démarquée par les piquets central et droit, au-delà de cette délimitation, afin d’éviter l’approche de la propriété de Mr DEBOTH.
Le plan de vol modifié en conséquence est joint au présent avenant et sera affiché sur les installations du club ACT.
Cet avenant est applicable à compter du 10 Avril 2011.
Il fait l’objet d’une proposition d’adoption à l’ Assemblée Générale du 22 Janvier
2011.
Il est souhaitable de se conformer à ces décisions, faute de subir une
règlementation beaucoup plus restrictive par arrêté municipal. Avenant adopté en Assemblée Générale le 22 Janvier 2011,
Le Président Claude LARREY                                  Le Secrétaire Philippe MAUREL

page5image12080
page5image12352
Affiliation FFAM n° 618/3002 – Agrément Préfectoral : W401000988 – Agrément Jeunesse et Sports n° 770S4008
Siège Social du club : AEROMODELISME CLUB TYROSSAIS, mairie, 40230 ST-VINCENT de TYROSSE Adresse postale : Monsieur Claude LARREY, 5 Rue Racine 40100 DAX - 05.58.58.18.77 – 06.11.05.14.71 Adresse mail : contact@aeromodélisme-tyrosse.fr Site Internet : http://aéromodélisme-tyrossais.fr/